Contrat de licence utilisateur final pour GunStock
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Ce logiciel est la proprit de Christian Martinez (SoftChris). Il est interdit de le traduire, dcompiler, modifier, adapter, et corriger. Seul l'auteur est habilit  effectuer ces oprations. Si vous effectuez une des oprations ci-dessus, vos droits d'utilisation sont automatiquement rsilis et l'auteur pourra recourir en justice.

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La violation de l'un des droits de l'auteur du logiciel est un dlit de contrefaon sanctionne en France par l'article L335-2 du code de la proprit intellectuelle (La contrefaon en France d'ouvrages publis en France ou  l'tranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende).

Le logiciel est fourni tel quel, sans aucune garantie. L'auteur ne saurait voir sa responsabilit engage en cas de dommages de quelque nature que ce soit subis par l'utilisateur ou des tiers et rsultant directement ou indirectement de son utilisation, notamment la perte de donnes ou toute perte financire rsultant de son utilisation ou de l'impossibilit de l'utiliser, et ceci mme si l'auteur a t prvenu de la possibilit de tels dommages.

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